Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAMASUTRA
DINH VAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3509656
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027
KAMASUTRA de DINH VAN

Présentation de la marque KAMASUTRA

Déposée le 27 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DINH VAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMASUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DINH VAN domicilié(e) 15 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 950 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque KAMASUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAMASUTRA arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

DINH VAN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DINH VAN , 70 S , DIVAN , BUBBLES , CIBLE , LE CUBE DIAMANT , PI CHINOIS , SPIRALE , FLORE , CIBLE 28


DINH VAN, Société par actions simplifiée - 15 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 420950024


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650940 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

Bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boîtiers de montres, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, montres-bracelets, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), diamants, horloges, médaillons (bijouterie), montres, chaînes de montres, boucles d'oreilles, parures (bijouterie), perles (bijouterie), pierres précieuses, pierres semi-précieuses ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques.