Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVAN
DINH VAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3157777
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
DIVAN de DINH VAN

Présentation de la marque DIVAN

Déposée le 5 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DINH VAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DINH VAN domicilié(e) 15 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 950 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVAN est expirée depuis le 5 avril 2022.

DINH VAN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DINH VAN , 70 S , KAMASUTRA , BUBBLES , CIBLE , LE CUBE DIAMANT , PI CHINOIS , SPIRALE , FLORE , CIBLE 28


DINH VAN, Société par actions simplifiée - 15 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 420950024


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2495948 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.