Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DINEL
/
DINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINEL
DINEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795695
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque DINEL

Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DINEL domicilié(e) Zone Industrielle, 8, avenue de l'Europe, 76220 GOURNAY-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 235 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque DINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINEL est expirée depuis le 4 juin 2009.


DINEL Société Anonyme - Zone Industrielle, 8, avenue de l'Europe, 76220 GOURNAY-EN-BRAY - France - SIREN 317235463


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils de mesurage et de contrôle (inspection), cellules photoélectriques, cellules photovoltaïques, détecteurs, lasers non à usage médical, radars, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux).