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Marques déposées par monsieur dine stephane
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L AROMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AROMATE
M. dine stephane, Agissant pour le compte de la société sarl L AROMATE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4081280
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
L AROMATE de dine stephane

Présentation de la marque L AROMATE

Déposée le 31 mars 2014 par monsieur dine stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L AROMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur dine stephane domicilié(e) 4 avenue de cambridge - 14200 - HEROUVILLE ST CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dine stephane domicilié(e) 4 avenue de Cambridge - 14200 - HEROUVILLE ST CLAIR - France.

La marque L AROMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AROMATE est expirée depuis le 31 mars 2024.


M. dine stephane, Agissant pour le compte de la société sarl L AROMATE en cours de formation - 4 avenue de cambridge - 14200 - HEROUVILLE ST CLAIR - France


M. dine stephane - 4 avenue de Cambridge - 14200 - HEROUVILLE ST CLAIR - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°756351 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.