Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DINAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POSVIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DINAC domicilié(e) Zone Industrielle de Susville,38350 SUSVILLE (dossier no 2346469) - 38350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 348 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346469) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DINAC Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Susville,38350 SUSVILLE (dossier no 2346469) - 38350 - France - SIREN 403348972
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346469) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2098513 - Publication au BOPI 1997-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252517 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252518 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 4 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°358441 - Publication au BOPI 2002-11-04
Inscription le 26 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462970 - Publication au BOPI 2007-10-26
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346469 - Publication au BOPI 2007-07-11
Inscription le 23 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624686 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-23
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Outils et instrument à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoir, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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