Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DINOX
DINAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566428
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque DINOX

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DINAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DINAC domicilié(e) ZI Le Villaret, 38350 SUSVILLE (dossier no 2150655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 348 972 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2150655) - France.

La marque DINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DINOX est expirée depuis le 21 décembre 2009.

DINAC a également déposé les autres marques suivantes : HARMONY , DINAFIX , DINAC , DINOX , CLASSIC , DINALUXE , PRESTO , FIXALIGNE , DINALITE , POSVIT


DINAC Société Anonyme - ZI Le Villaret, 38350 SUSVILLE (dossier no 2150655) - France - SIREN 403348972


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2150655) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150655 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 4 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°358441 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 25 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250443 - Publication au BOPI 1998-02-25

Parquet en acier inoxydable adhésif

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.