Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION
/
DINAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DINAC
DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1429760
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007
DINAC de DINAC DIFFUSION D\'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION

Présentation de la marque DINAC

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DINAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION domicilié(e) Zone Industrielle, 38350 LA MURE (dossier no 2098512) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 596 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2098512) - France.

La marque DINAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DINAC est expirée depuis le 2 octobre 2007.

DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DINATAPE , DINATUBE


DINAC DIFFUSION D'IDEES NOUVELLES APPLIQUEES A LA CONSTRUCTION Société Anonyme - Zone Industrielle, 38350 LA MURE (dossier no 2098512) - France - SIREN 775596703


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2098512) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1997 n°2098512 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 4 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°358441 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252518 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252517 - Publication au BOPI 1998-04-02

Produits métalliques et notamment moulures, baguettes, profilés;outils et instruments à main entrainés manuellement, lames de cutters;partie d'escaliers non métallique notamment main courante;tringle de tapis d'escalier; protection anti-chocs pour murs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.