Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « S801 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR domicilié(e) 78 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 280 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINABAZAR, M. Patrick ATTIA domicilié(e) 78 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.
La marque S801 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DINABAZAR, SARL - 78 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France - SIREN 388280661
DINABAZAR, M. Patrick ATTIA - 78 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles.
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