Déposée le 5 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DINABAZAR"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "DINASOL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DINABAZAR" domicilié(e) 78, Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet "ROZEN-LEVITA-HUMEL-TITIUN" Société d'Avocats domicilié(e) 11, Bld de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque "DINASOL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL "DINABAZAR" - 78, Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France
Cabinet "ROZEN-LEVITA-HUMEL-TITIUN" Société d'Avocats - 11, Bld de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452176 - Publication au BOPI 2007-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage Matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper ou à isoler ; tuyaux flexibles non-métalliques Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; teintures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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