Déposée le 22 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DécoArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR domicilié(e) 78 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 280 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINABAZAR, M. ATTIA Patrick domicilié(e) 78 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.
La marque DécoArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DINABAZAR, SARL - 78 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France - SIREN 388280661
DINABAZAR, M. ATTIA Patrick - 78 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux pour l'isolation acoustique et l'isolation thermique ; dalles et chapes pour l'isolation phonique ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; Tous types de sols, de parquets ou de planchers ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; Tous revêtements de sols, parquets en tous bois et accessoires nécessaires à leur mise en place à savoir les plinthes et les quarts de ronds en bois ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Pose, entretien, nettoyage de revêtements de sols et parquet ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; services de teinturerie ; Vitrification, ponçage, teinturerie de revêtements de sols et de parquets.
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