Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C901
DINABAZAR, SARL

Numéro de dépôt :
3961769
Date de dépôt :
17/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022
C901 de DINABAZAR

Présentation de la marque C901

Déposée le 17 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR domicilié(e) 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 280 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINABAZAR, M. ATTIA Patrick domicilié(e) 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque C901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C901 est expirée depuis le 17 novembre 2022.

DINABAZAR a également déposé les autres marques suivantes : "DINASOL" , “ LA PLATEFORME DU PARQUET ” , MIXNOO , Dinachoc , PASSION PARQUET , D834 , D879 , D.S. PARQUET , S801 , PARQUET DE LUXE A PRIX DISCOUNT


DINABAZAR, SARL - 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France - SIREN 388280661


DINABAZAR, M. ATTIA Patrick - 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Colle à destination des professionnels et des particuliers autres que pour la papèterie et le ménage ; colle pour travaux, pour revêtements de sols et pour revêtements muraux ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux isolants ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.