Déposée le 17 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINABAZAR domicilié(e) 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 280 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINABAZAR, M. ATTIA Patrick domicilié(e) 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.
La marque C901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DINABAZAR, SARL - 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France - SIREN 388280661
DINABAZAR, M. ATTIA Patrick - 78 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Colle à destination des professionnels et des particuliers autres que pour la papèterie et le ménage ; colle pour travaux, pour revêtements de sols et pour revêtements muraux ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux isolants ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.
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