Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par DINA MARIA DE JESUS ESTEVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « écoveries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est DINA MARIA DE JESUS ESTEVES domicilié(e) 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINA MARIA DE JESUS ESTEVES domicilié(e) 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.
La marque écoveries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoveries est expirée depuis le 23 juin 2020.
DINA MARIA DE JESUS ESTEVES a également déposé les autres marques suivantes : énéogia
DINA MARIA DE JESUS ESTEVES - 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France
DINA MARIA DE JESUS ESTEVES - 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure.
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