Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMSA
DIMSA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1303040
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1995
DIMSA de DIMSA

Présentation de la marque DIMSA

Déposée le 18 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIMSA domicilié(e) 76, avenue Léon Blum, 69150 DECINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.P. DURAND - France.

La marque DIMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIMSA est expirée depuis le 18 mars 1995.


DIMSA S.A.R.L. - 76, avenue Léon Blum, 69150 DECINES. - France


M. J.P. DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes magnétiques, oscillographes, régulateurs de vitesse de tourne-disques, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, Notamment : tous les appareils d'enregistrement et de restitution de sons musicaux. Accordéons, accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, hausses d'archets pour instruments de musique, baguettes de tambour, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons, basses (instruments de musique), becs d'instruments de musique, boîtes à musique, buccins (trompettes), appareils à tourner les pages de cahiers de musique, caisses (instruments de musique), carillons (instruments de musique), castagnettes, chevalet pour instrument de musique, chevilles pour instruments de musique, cithares, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, concertinas, contrebasses, accordoirs de cordes, instruments à corde (musique), cordes d'instruments de musique, cornets à pistons, cors (instruments de musique), crins pour archets, cymbales, diaposons, embouchures d'instruments de musique, flûtes, gongs, grosses caisses (musique), guimbarde (instruments de musique), guitares, harmonicas, harmoniums, harpes, cordes de harpes, hausses d'archets pour instruments de musique, hautbois, instruments de musique, pédales d'instruments de musique, souffleries d'instruments de musique, touches pour instruments de musique, valves pour instruments de musique, instruments de musique électronique, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, lyres, mandolines, médiators, mentonnières de violon, musettes (instruments de musique), boyaux d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique, instruments de musique électroniques, ocarinas, orgues, porte-vent pour orgues, bandes musicales perforées, pianos, claviers de pianos, cordes de pianos, touches de pianos, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, cornets à pistons, tambourins, tambours (instruments de musique), peaux de tambours, tam-tams, timbales (instruments de musique), chevalets pour timbales, triangles (instruments de musique), trombones (instruments de musique), trompettes, violes, violons, archets de violons, xylophones.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.