Déposée le 19 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMOS domicilié(e) Rue du Tertre Z I - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 559 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TOISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIMOS, Société par Actions Simplifiée - Rue du Tertre Z I - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 310559638
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475229 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07
Mastics pour vitriers. Mastics pour le colmatage et le collage, les joints et les produits d'étanchéité dans le domaine du bâtiment.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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