Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EX-MOSS
DIMOS S.A.

Numéro de dépôt :
96648596
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque EX-MOSS

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DIMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EX-MOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIMOS domicilié(e) Rue du Tertre Z.I. Ancenis, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 559 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque EX-MOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX-MOSS est expirée depuis le 30 octobre 2006.

DIMOS a également déposé les autres marques suivantes : DIMOS , DIMOS , DIMOUSSE , MG3 , EN COUVERTURE , PULVEBAT , TRIALU , VEDIA , TOISTIC , DIPRO


DIMOS S.A. - Rue du Tertre Z.I. Ancenis, 44150 ANCENIS - France - SIREN 310559638


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

hydrofuge, anti-mousse, fongicide, nettoyant, utilisés pour le traitement, en particulier par la destruction, des mousses, lichens et algues sur toiture et autres supports

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.