Marque expirée - Marque en non vigueur

BRAGAS
Dimitri Nita

Numéro de dépôt :
3696111
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2019
BRAGAS de Dimitri Nita

Présentation de la marque BRAGAS

Déposée le 4 décembre 2009 par Dimitri Nita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRAGAS »

Le déposant est Dimitri Nita domicilié(e) 1 Lieu dit Bouillé - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dimitri Nita domicilié(e) 1 Lieu dit Bouillé - 69430 - BEAUJEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAGAS est expirée depuis le 4 décembre 2019.

Dimitri Nita a également déposé les autres marques suivantes : SUPERSTONE


Dimitri Nita - 1 Lieu dit Bouillé - 69430 - BEAUJEU - France


Dimitri Nita - 1 Lieu dit Bouillé - 69430 - BEAUJEU - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532279 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Couches en matières textiles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques.