Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Accord parfait d'Aless et Dim
M. dimitri moussa, Agissant pour le compte de la société "L'Accord parfait d'aless et dim" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4238912
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
L\'Accord parfait d\'Aless et Dim de dimitri moussa

Présentation de la marque L'Accord parfait d'Aless et Dim

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par monsieur dimitri moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Accord parfait d'Aless et Dim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur dimitri moussa domicilié(e) 1 rue rouget de lisle - 92240 - malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dimitri moussa domicilié(e) 1 rue rouget de lisle - 92240 - malakoff - France.

La marque L'Accord parfait d'Aless et Dim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Accord parfait d'Aless et Dim arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.


M. dimitri moussa, Agissant pour le compte de la société "L'Accord parfait d'aless et dim" en cours de formation - 1 rue rouget de lisle - 92240 - malakoff - France


M. dimitri moussa - 1 rue rouget de lisle - 92240 - malakoff - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.