Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motus
M. Dimitri MELCHIOR, Agissant pour le compte de la société "Motus" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3953702
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
Motus de Dimitri MELCHIOR

Présentation de la marque Motus

Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur Dimitri MELCHIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Motus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Dimitri MELCHIOR domicilié(e) 23 Domaine d l'Espadoue - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dimitri MELCHIOR domicilié(e) 23 Domaine d l'Espadoue - 59910 - Bondues - France.

La marque Motus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motus est expirée depuis le 16 octobre 2022.


M. Dimitri MELCHIOR, Agissant pour le compte de la société "Motus" en cours de formation - 23 Domaine d l'Espadoue - 59910 - Bondues - France


M. Dimitri MELCHIOR - 23 Domaine d l'Espadoue - 59910 - Bondues - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.