Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par Dimitri Le Parc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOSPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est Dimitri Le Parc domicilié(e) 6 allée des Lavandières - 33138 - Lanton - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, BERNARD SOYER domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.
La marque BIOSPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPERA arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.
Dimitri Le Parc - 6 allée des Lavandières - 33138 - Lanton - France
BERNARD SOYER CONSEIL, BERNARD SOYER - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; Faux ; fourches, pelles (outils) ; râteaux (outils) ; tondeuses à gazon actionnées manuellement ; grattoirs (outils) ; hache ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames (outils) ; maillets ; ceinture porte-outils ; pierre à affûter ; scies (outils) ; sécateurs ;
Graines comestibles; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Aromates autres que les huiles essentielles ; Condiments ; Epices ; Mélanges d'épices ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; bulbes ; chaux pour le fourrage ; gazon naturel ; graines (semences) ; graines comestibles non traitées ; racines alimentaires ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Vente en gros ou au détail d'outils et d'instruments à main entrainés manuellement , d'instruments agricoles à main actionnés manuellement, de faux, de fourches, de pelles ( outils), de râteaux (outils), de tondeuses à gazon actionnées manuellement, de grattoirs( outils) , de hache, de vaporisateurs pour insecticides ( outils), d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de lames (outils), de maillets, de ceinture porte-outils, de pierre à affuter , de scies (outils) de sécateurs ; Vente en gros ou au détail de graines aromatiques, de plantes séchées ; Vente en gros ou au détail d'aromates autres que les huiles essentielles, de condiments , d'épices, de mélanges d'épices ; Vente en gros ou au détail de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de bulbes, de chaux pour le fourrage, de gazon naturel, de graines (semences), de graines comestibles non traitées, de racines alimentaires ; Vente en gros ou au détail de graines comestibles, d'aromates, de condiments , d'épices et de mélanges d'épices ; Vente en gros ou au détail d'engrais, de produits chimiques pour l'agriculture, de pesticides, d'herbicides, de fongicides, de liens métalliques à usage agricole, de tuyaux métalliques à usage agricole, de machines agricoles, d'épandeurs d'engrais, d'installations d'arrosage automatique, de tracteurs, de chariots agricoles, de tuyaux en caoutchouc à usage agricole, de feuilles en matières plastique à usage agricole, de réservoirs d'eau non métalliques, de conteneurs, de liens non métalliques pour l'agriculture, de ficelles pour l'agriculture.
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