Marque expirée - Marque en non vigueur

COME
DIMINIARD Louis

Numéro de dépôt :
3464731
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/11/2016
COME de DIMINIARD Louis

Présentation de la marque COME

Déposée le 23 novembre 2006 par DIMINIARD Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « COME »

Le déposant est DIMINIARD Louis domicilié(e) 10 rue des gaillères,58470 MAGNY-COURS - 58470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMINIARD LOUIS domicilié(e) 3 Rue des Maronniers,21400 COULMIERS-LE-SEC - 21400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COME est expirée depuis le 23 novembre 2016.


DIMINIARD Louis - 10 rue des gaillères,58470 MAGNY-COURS - 58470 - France


DIMINIARD LOUIS - 3 Rue des Maronniers,21400 COULMIERS-LE-SEC - 21400 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Republication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Boissons alcoolisee (à l'exception des bières).