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Marques déposées par DIMIER JEAN-MARC
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EXEMPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEMPLE
DIMIER JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
93479407
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque EXEMPLE

Déposée le 5 août 1993 par DIMIER JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXEMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est DIMIER JEAN-MARC, domicilié(e) 12 ROUTE DE SAINT-NOM, 78620 L'ETANG-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMIER JEAN-MARC - France.

La marque EXEMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEMPLE est expirée depuis le 5 août 2003.


DIMIER JEAN-MARC - 12 ROUTE DE SAINT-NOM, 78620 L'ETANG-LA-VILLE - France


DIMIER JEAN-MARC - France


Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181051 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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