Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERSCAPE
DIMENSION INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92419451
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2012

Présentation de la marque SUPERSCAPE

Déposée le 19 mai 1992 par la société étrangère DIMENSION INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère DIMENSION INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Zephyr One, Calleva Park, ALDERMASTON, BERKSHIRE RG7 4QW,Royaume-Uni (dossier no 2220800) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220800) - 75008 - France.

La marque SUPERSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERSCAPE est expirée depuis le 19 mai 2012.


DIMENSION INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - Zephyr One, Calleva Park, ALDERMASTON, BERKSHIRE RG7 4QW,Royaume-Uni (dossier no 2220800) - Royaume-Uni


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220800) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220800 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 12 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361288 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361289 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412068 - Publication au BOPI 2005-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Ordinateurs et logiciels pour ordinateurs, données présentées sous forme lisible en machine, disques et bandes magnétiques codés, disques optiques.Publications et produits de l'imprimerie relatifs aux ordinateurs et aux logiciels pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.