Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIPROCESS
DIMELCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3370093
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/07/2015
DIGIPROCESS de DIMELCO

Présentation de la marque DIGIPROCESS

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) DIMELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DIGIPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIMELCO domicilié(e) 120 rue du Fort,59175 VENDEVILLE - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMELCO S.A. Monsieur J.J. DECATOIRE domicilié(e) 120 rue du Fort, B.P. 78,59175 VENDEVILLE - 59175 - France.

La marque DIGIPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPROCESS est expirée depuis le 12 juillet 2015.

DIMELCO a également déposé les autres marques suivantes : VIGILANCE , INTEK , INFRATECHNIC


DIMELCO Société Anonyme - 120 rue du Fort,59175 VENDEVILLE - 59175 - France - SIREN 317555746


DIMELCO S.A. Monsieur J.J. DECATOIRE - 120 rue du Fort, B.P. 78,59175 VENDEVILLE - 59175 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

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