Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) DIMELCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DIGIPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIMELCO domicilié(e) 120 rue du Fort,59175 VENDEVILLE - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMELCO S.A. Monsieur J.J. DECATOIRE domicilié(e) 120 rue du Fort, B.P. 78,59175 VENDEVILLE - 59175 - France.
La marque DIGIPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIMELCO Société Anonyme - 120 rue du Fort,59175 VENDEVILLE - 59175 - France - SIREN 317555746
DIMELCO S.A. Monsieur J.J. DECATOIRE - 120 rue du Fort, B.P. 78,59175 VENDEVILLE - 59175 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
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