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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIMECO ENOMAde droit français
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DIMECO ENOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMECO ENOMA
DIMECO ENOMA (Société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1368106
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1996

Présentation de la marque DIMECO ENOMA

Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) DIMECO ENOMAde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIMECO ENOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIMECO ENOMAde droit français domicilié(e) Zone industrielle, 16, rue Gay Lussac, BESANCON (Doubs), FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DIMECO ENOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIMECO ENOMA est expirée depuis le 19 août 1996.


DIMECO ENOMA (Société anonyme de droit français) - Zone industrielle, 16, rue Gay Lussac, BESANCON (Doubs), FRANCE. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Machines, machines-outils, outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).