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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMA
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LA BRASSERIE DU CORTON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BRASSERIE DU CORTON
DIMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4348772
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA BRASSERIE DU CORTON de DIMA

Présentation de la marque LA BRASSERIE DU CORTON

Déposée le 24 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BRASSERIE DU CORTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIMA domicilié(e) Chemin du Revestel, Anse de Corton - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 208 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MLA, Mme RICCI Céline domicilié(e) 64 COURS CARNOT - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

DIMA a également déposé les autres marques suivantes : D DIMA EUROPE PARE BRISE , Ravioles de montagne , DD DIMA DEFLECTEUR , D DIMA EUROPE PARE-BRISE , AUDIO-SYSTEM ET COMMUNICATIONS , TRILIDAY


DIMA, Société par actions simplifiée - Chemin du Revestel, Anse de Corton - 13260 - CASSIS - France - SIREN 800208613


CABINET MLA, Mme RICCI Céline - 64 COURS CARNOT - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 9 juillet 2019 - Rejet total n°762468 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.