Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP BRAISES
DILUBRIS CATALUNA SL, Société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
3806227
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
TOP BRAISES de DILUBRIS CATALUNA SL

Présentation de la marque TOP BRAISES

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la société étrangère DILUBRIS CATALUNA SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP BRAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société étrangère DILUBRIS CATALUNA SL domicilié(e) 16 Calle Alemanya - 17600 FIGUERES - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque TOP BRAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP BRAISES est expirée depuis le 14 février 2021.

DILUBRIS CATALUNA SL a également déposé les autres marques suivantes : PELLETS CLEAN , LES FAGOTINS


DILUBRIS CATALUNA SL, Société de Droit Espagnol - 16 Calle Alemanya - 17600 FIGUERES - Espagne


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; allume feu ; briquettes combustibles. ;

Services de vente au détail de combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'allume feu, de briquettes combustibles.