Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain
DILON Jacques

Numéro de dépôt :
3159321
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
Pain de DILON Jacques

Présentation de la marque Pain

Déposée le 10 avril 2002 par DILON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est DILON Jacques domicilié(e) 66 RN 6,89380 APPOIGNY - 89380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DILON Jacques domicilié(e) 66 RN 6,89380 APPOIGNY - 89380 - France.

La marque Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain est expirée depuis le 10 avril 2012.

DILON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TEKAO , LA CHASSE AUX EUROS


DILON Jacques - 66 RN 6,89380 APPOIGNY - 89380 - France


DILON Jacques - 66 RN 6,89380 APPOIGNY - 89380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Pain, confiserie