Déposée le 30 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) DILMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DILMONT domicilié(e) 23, rue Louis Hubert, 78140 VELIZY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. DUBU - France.
La marque PASSE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE MONTAGNE est expirée depuis le 30 mai 1995.
DILMONT a également déposé les autres marques suivantes : PASSE MONTAGNE
DILMONT S.A. (société anonyme) - 23, rue Louis Hubert, 78140 VELIZY. - France
F. DUBU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport; transport et entrepôt, informations voyages.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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