Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE LOAS CENTRE D'ART HAITIEN
DILLY Patrice

Numéro de dépôt :
3348813
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/03/2015
ESPACE LOAS CENTRE D\'ART HAITIEN de DILLY Patrice

Présentation de la marque ESPACE LOAS CENTRE D'ART HAITIEN

Déposée le 24 mars 2005 par DILLY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ESPACE LOAS CENTRE D'ART HAITIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est DILLY Patrice domicilié(e) 109, impasse de Provence,06510 GATTIERES - 06510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DILLY Patrice domicilié(e) 109, impasse de Provence,06510 GATTIERES - 06510 - France.

La marque ESPACE LOAS CENTRE D'ART HAITIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE LOAS CENTRE D'ART HAITIEN est expirée depuis le 24 mars 2015.


DILLY Patrice - 109, impasse de Provence,06510 GATTIERES - 06510 - France


DILLY Patrice - 109, impasse de Provence,06510 GATTIERES - 06510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets ou boîtes en métaux précieux ; portes-clefs ; statues ou figurines en métaux précieux ; Produits de l'imprimerie ; photographies, article de papeterie ; matériel pour les artistes : peintres, dessinateurs, sculpteurs ; affiches, albums ; carte ; livres ; journaux ; propectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) ; patrons pour la couture. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'exposition à but commerciaux, ordre de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publique. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'encadrement d'œuvres d'art, tirage de photographie. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Publication de livres, production de films, production d'enregistrements sonores organisation d'exposition à buts culturels plus particulièrement liées au monde caraïbe, publications électroniques de livres et périodiques en ligne. Authentification d'œuvres d'art plus particulièrement liées au monde caraïbe.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.