Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCUS SYSTEME
DILL ETIENNE

Numéro de dépôt :
94510401
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARCUS SYSTEME

Déposée le 10 mars 1994 par DILL ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS SYSTEME »

Le déposant est DILL ETIENNE, domicilié(e) 28, RUE MEHUL, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DILL Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DILL ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : A TEMPO , SMART'IN , JLP , SENTINE , (Marque figurative) , APOLLOS , PAGE'UP


DILL ETIENNE - 28, RUE MEHUL, 93500 PANTIN - France


DILL Etienne - France


Inscription le 28 août 1996 - Rejet total n°205422 - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1996-08-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).