Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DILIGENCE AUTOCARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DILIGENCE AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DILIGENCE AUTOCARS domicilié(e) 11 Avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 024 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIQUEL Jean-Marc SOCIETE DILIGENCE AUTOCARS domicilié(e) 82 Bd Maurice Utrillo,95410 GROSLAY - 95410 - France.
La marque DILIGENCE AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DILIGENCE AUTOCARS est expirée depuis le 18 juillet 2015.
DILIGENCE AUTOCARS S.A.R.L. - 11 Avenue Charles de Gaulle,95700 ROISSY EN FRANCE - 95700 - France - SIREN 349024661
MIQUEL Jean-Marc SOCIETE DILIGENCE AUTOCARS - 82 Bd Maurice Utrillo,95410 GROSLAY - 95410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pneumatiques. Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation pour les voyages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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