Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spiritualité laïque
M. DILAN THOMAS

Numéro de dépôt :
4049790
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
Spiritualité laïque de DILAN THOMAS

Présentation de la marque Spiritualité laïque

Déposée le 25 novembre 2013 par monsieur DILAN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spiritualité laïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur DILAN THOMAS domicilié(e) Bât B, 14 rue Edmond Roger - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DILAN THOMAS domicilié(e) Bât B, 14 rue Edmond Roger - 75015 - PARIS - France.

La marque Spiritualité laïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiritualité laïque est expirée depuis le 25 novembre 2023.

DILAN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Apocalypse Arménie


M. DILAN THOMAS - Bât B, 14 rue Edmond Roger - 75015 - PARIS - France


M. DILAN THOMAS - Bât B, 14 rue Edmond Roger - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement).