Marque expirée - Marque en non vigueur

DIJON FOOTBALL CÔTE-D'OR
DIJON FOOTBALL COTE D'OR SASP

Numéro de dépôt :
3240114
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017
DIJON FOOTBALL CÔTE-D\'OR de DIJON FOOTBALL COTE D\'OR SASP

Présentation de la marque DIJON FOOTBALL CÔTE-D'OR

Déposée le 31 juillet 2003 par la société DIJON FOOTBALL COTE D'OR SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIJON FOOTBALL CÔTE-D'OR »

Le déposant est la société DIJON FOOTBALL COTE D'OR SASP domicilié(e) 9, rue Ernest CHAMPEAU,21000 DIJON (dossier no 2330782) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 072 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE Xavier MOUGIN Avocat domicilié(e) 21, Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON Cedex (dossier no 2330782) - 21066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque DIJON FOOTBALL CÔTE-D'OR est expirée depuis le 5 janvier 2017.


DIJON FOOTBALL COTE D'OR SASP - 9, rue Ernest CHAMPEAU,21000 DIJON (dossier no 2330782) - 21000 - France - SIREN 454072257


LEGI CONSEILS BOURGOGNE Xavier MOUGIN Avocat - 21, Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON Cedex (dossier no 2330782) - 21066 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330782 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441072 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 1 décembre 2011 - Concession de licence n°563224 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 19 décembre 2011 - Concession de licence n°565158 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures. Chapellerie. Activités sportives. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des tapis). Publicité par l'objet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.