Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES AIRES VIEILLES
Numéro de dépôt :
12629
Date de dépôt :
18/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DES AIRES VIEILLES
Déposée le 18 décembre 1978 par DIJON Etienne & DIJON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DES AIRES VIEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES AIRES VIEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES AIRES VIEILLES est expirée depuis le 18 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050