Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE domicilié(e) - 21110 - AISEREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 488 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC-CURTIL, Maître Pascal HUGUENIN domicilié(e) Parc VALMY, 4, rue Jeanne BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque LE PETIT MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIJON CEREALES MEUNERIE, Société Anonyme - 21110 - AISEREY - France - SIREN 381488394
SCP DU PARC-CURTIL, Maître Pascal HUGUENIN - Parc VALMY, 4, rue Jeanne BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2259095 - Publication au BOPI 2004-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 3 juin 2004 - Changement d'adresse n°393932 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429036 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Changement de nom, de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542654 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-10-23
Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707003 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Produits de l'imprimerie.Publicité; gestion des affaires commerciales; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation et démonstration; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PETIT MITRON"
