Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DIGUET MICKAEL
/
KOS'TUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

KOS'TUM
DIGUET MICKAEL

Numéro de dépôt :
3680885
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
KOS\'TUM de DIGUET MICKAEL

Présentation de la marque KOS'TUM

Déposée le 2 octobre 2009 par DIGUET MICKAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOS'TUM »

Le déposant est DIGUET MICKAEL domicilié(e) 11 rue du Pré du Pain - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGUET MICKAEL domicilié(e) 11 rue du Pré du Pain - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOS'TUM est expirée depuis le 2 octobre 2019.


DIGUET MICKAEL - 11 rue du Pré du Pain - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France


DIGUET MICKAEL - 11 rue du Pré du Pain - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529932 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formdevant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533277 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cannes ; fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux ;

Couches en matières textiles.