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Marques déposées par Digni-T
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No-Li
Marque enregistrée - Marque en vigueur

No-Li
Digni-T

Numéro de dépôt :
4601408
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
No-Li de Digni-T

Présentation de la marque No-Li

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par Digni-T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « No-Li » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Digni-T domicilié(e) 24 rue Pierre de Ronsard - 93290 - Tremblay en France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-paul ESTEVE domicilié(e) 37 bis boulevard du lac - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque No-Li a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No-Li arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.


Digni-T - 24 rue Pierre de Ronsard - 93290 - Tremblay en France - France


Monsieur jean-paul ESTEVE - 37 bis boulevard du lac - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.