Marque expirée - Marque en non vigueur

Vertebral - Soft
DIGNAT Jean-François

Numéro de dépôt :
99799579
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque Vertebral - Soft

Déposée le 22 juin 1999 par la société DIGNAT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vertebral - Soft »

Le déposant est la société DIGNAT Jean-François domicilié(e) 200 Rue du Père Prévost, 34090 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 679 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGNAT Jean-François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertebral - Soft est expirée depuis le 22 juin 2009.


DIGNAT Jean-François - 200 Rue du Père Prévost, 34090 Montpellier - France - SIREN 776679888


DIGNAT Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721171 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

- équipement pour les ordinateurs : complément ergonomique pour clavier. - article de bureau à l'exception des meubles. - articles orthopédique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.