CHATEAU LE TENEMENT
Présentation de la marque CHATEAU LE TENEMENT
Déposée le 10 janvier 1995 par monsieur DIGNAC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE TENEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE TENEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TENEMENT est expirée depuis le 10 janvier 2005.
DIGNAC Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08