Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TENEMENT
Monsieur DIGNAC Philippe

Numéro de dépôt :
95553855
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/01/2005

Présentation de la marque CHATEAU LE TENEMENT

Déposée le 10 janvier 1995 par monsieur DIGNAC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE TENEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est monsieur DIGNAC Philippe domicilié(e) "Bonde", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIGNAC Philippe - France.

La marque CHATEAU LE TENEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TENEMENT est expirée depuis le 10 janvier 2005.

DIGNAC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : AMODIS , CHATEAU Côtes de Bonde MONTAGNE-St-EMILION APPELLATION MONTAGNE St. ÉMILION CONTROLÉE 1998 DIGNAC - VIGNERON-ÉLEVEUR MONTAGNE 33570 - FRANCE MISE EN BOUTEILLES AU CHATEAU , CHÂTEAU Les Grands Sillons 2000 POMEROL GRAND VIN DE BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU Philippe Dignac - Vigneron Récoltant 13 % vol. POMEROL 33500 - FRANCE 750 ml , CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne - Saint Emilion contrôlée


Monsieur DIGNAC Philippe - "Bonde", 33570 MONTAGNE - France


Monsieur DIGNAC Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château le Tènement"