Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iScan3D
digiteyezer, sas

Numéro de dépôt :
3784849
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2020
iScan3D de digiteyezer

Présentation de la marque iScan3D

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) digiteyezer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iScan3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) digiteyezer domicilié(e) 8 saint marc - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, digiteyezer domicilié(e) 8 saint marc - 75002 - paris - France.

La marque iScan3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iScan3D est expirée depuis le 24 novembre 2020.

digiteyezer a également déposé les autres marques suivantes : The BobbleStars , The BobbleSports , The BobbleShop , DIGITEYEZER , EASYTWIN


digiteyezer, sas - 8 saint marc - 75002 - paris - France


digiteyezer - 8 saint marc - 75002 - paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).