Marque expirée - Marque en non vigueur

X-109
DIGITEX Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97703147
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2017

Présentation de la marque X-109

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X-109 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITEX domicilié(e) 16, rue du Huit Mai 1945, Parc d'Activité Jean Zay,33150 CENON (dossier no 2346455) - 33150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 257 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC domicilié(e) CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2346455) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-109 est expirée depuis le 5 juillet 2017.

DIGITEX a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE INTEGRALE DIGITEX , LE MONDE DU SILENCE , DECOWEST SYSTEM , DECOPHONE , DECOPHONE , DIGITEX , SoftdB France , X-109 , TOTAL COPY DIGITEX , DIGITEX


DIGITEX Société A Responsabilité Limitée - 16, rue du Huit Mai 1945, Parc d'Activité Jean Zay,33150 CENON (dossier no 2346455) - 33150 - France - SIREN 333257426


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC - CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2346455) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346455 - Publication au BOPI 2007-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Cartouches d'encres pour imprimantes, photocopieurs, télécopieurs. Equipement informatique, ordinateurs, périphériques informatiques ; supports d'enregistrement et de sauvegarde de données pour l'informatique, disques, disquettes, bandes magnétiques, disques optiques compacts ; câbles électriques de liaison, partageurs d'imprimantes ; souris informatique et tapis de souris ; onduleurs, régulateurs de tension ; filtres-écrans d'ordinateurs ; cartouches de nettoyage ; disquettes de nettoyage ; boîtes de rangement de transport pour disques et disquettes informatiques. Papiers, papiers d'imprimantes, de photocopieurs et de télécopieurs, étiquettes non en tissu, enveloppes, transparents ; Produits d'imprimerie, encres, poudre d'encres, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs ; imprimantes et machines à écrire, capots insonorisants.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.