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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIGITEX
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DECOPHONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DECOPHONE
DIGITEX S.A.

Numéro de dépôt :
3250380
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DECOPHONE de DIGITEX

Présentation de la marque DECOPHONE

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DIGITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOPHONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGITEX domicilié(e) BP 1, 14, rue de l'Evre,49600 LE FIEF SAUVIN - 49600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX S.A. domicilié(e) BP 1, 14, rue de l'Evre,49600 LE FIEF SAUVIN - 49600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DECOPHONE est expirée depuis le 2 octobre 2013.

DIGITEX a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE INTEGRALE DIGITEX , LE MONDE DU SILENCE , DECOWEST SYSTEM , DECOPHONE , DIGITEX , SoftdB France , X-109 , TOTAL COPY DIGITEX , DIGITEX , TESSAR


DIGITEX S.A. - BP 1, 14, rue de l'Evre,49600 LE FIEF SAUVIN - 49600 - France


DIGITEX S.A. - BP 1, 14, rue de l'Evre,49600 LE FIEF SAUVIN - 49600 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - renonciation totale n°401767 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Textiles muraux. Textiles collés sur ouate matière textile brute. Revêtement muraux en textile. Tissus collés sur ouate. Ouate sur tissu isolant phonique. Baguette d'attache auto-agrippante pour revêtement muraux (matériau de construction non métallique). Revêtements muraux en vynile. Tentures murales en polychlorure de vynile linoleum. Isolants acoustiques muraux Isolants acoustiques pour murs sur tissus textiles et vynile avec fixation auto-agrippante pour revêtements muraux isolants.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.