Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.
La marque SENSORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITEX DECOWEST, SAS - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France
DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tentures murales non en matières textiles.
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