Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE domicilié(e) 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITEX DECOWEST, SAS - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France
DIGITEX DECOWEST, M. Bruno CONCHE - 48 rue du docteur RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tentures murales non en matières textiles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S"
