Marque renouvelée - Marque en vigueur

WinNote
DIGITECHNIC, SAS

Numéro de dépôt :
3464851
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2026
WinNote de DIGITECHNIC

Présentation de la marque WinNote

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WinNote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITECHNIC domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES LE CHALAND, 36 AVENUE DE BOBIGNY - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 761 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIGITECHNIC domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES LE CHALAND, 36 AVENUE DE BOBIGNY - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque WinNote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WinNote arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

DIGITECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : MICROCAISSE , FILE SERVER , MEDIANOTE , CARRI Systems "LE CHOIX DES EXPERTS" , Le Choix des Experts , WinServer , WorkServer , HighServer , QuadStation , QuadServer


DIGITECHNIC, SAS - CENTRE D'AFFAIRES LE CHALAND, 36 AVENUE DE BOBIGNY - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 317761211


DIGITECHNIC - CENTRE D'AFFAIRES LE CHALAND, 36 AVENUE DE BOBIGNY - 93130 - NOISY LE SEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633344 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.