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Marques déposées par l'association loi 1901 DIGITALIZ'EURE
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Le bus des technologies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bus des technologies
DIGITALIZ'EURE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4241592
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
Le bus des technologies de DIGITALIZ\'EURE

Présentation de la marque Le bus des technologies

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par l'association loi 1901 DIGITALIZ'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bus des technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DIGITALIZ'EURE domicilié(e) 37 rue Thiers / 1 passage du Cosnier - 27300 - Bernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITALIZ'EURE, M. Basile Bohard domicilié(e) 37 rue thiers / 1 passage du Cosnier - 27300 - Bernay - France.

La marque Le bus des technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bus des technologies arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


DIGITALIZ'EURE, Association loi 1901 - 37 rue Thiers / 1 passage du Cosnier - 27300 - Bernay - France


DIGITALIZ'EURE, M. Basile Bohard - 37 rue thiers / 1 passage du Cosnier - 27300 - Bernay - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.