Marque enregistrée - Marque en vigueur

SenseImage
Digitalarti, SAS

Numéro de dépôt :
4222611
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
SenseImage de Digitalarti

Présentation de la marque SenseImage

Déposée le 2 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Digitalarti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SenseImage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Digitalarti domicilié(e) 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 577 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digitalarti, M. Girod de l'Ain Malo domicilié(e) 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France.

La marque SenseImage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SenseImage arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

Digitalarti a également déposé les autres marques suivantes : TTLamp


Digitalarti, SAS - 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 794577858


Digitalarti, M. Girod de l'Ain Malo - 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685229 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées.