Marque renouvelée - Marque en vigueur

SURFACE INTELLIGENCE
DIGITAL SURF

Numéro de dépôt :
3498004
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027
SURFACE INTELLIGENCE de DIGITAL SURF

Présentation de la marque SURFACE INTELLIGENCE

Déposée le 27 avril 2007 par la société DIGITAL SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFACE INTELLIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la société DIGITAL SURF domicilié(e) 16 RUE LAVOISIER - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 184 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DIGITAL SURF, M. MIGNOT Christophe domicilié(e) 16 RUE LAVOISIER - 25000 - BESANCON - France.

La marque SURFACE INTELLIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURFACE INTELLIGENCE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

DIGITAL SURF a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL SURF , MountainsSpip , , Volcanyon Scanning Solutions , Mountains Analysis , VOLCANYON , ALTISCAN , MountainsMap , VOLCANYON TECHNOLOGY , SPM-Image


DIGITAL SURF - 16 RUE LAVOISIER - 25000 - BESANCON - France - SIREN 352184683


SARL DIGITAL SURF, M. MIGNOT Christophe - 16 RUE LAVOISIER - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647228 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.