Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DP SOLUTIONS DIGITAL PEN CORPORATION
Digital Pen Corporation Sàrl, Sàrl
Numéro de dépôt :
3649283
Date de dépôt :
09/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque DP SOLUTIONS DIGITAL PEN CORPORATION
Déposée par voie électronique le 9 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Digital Pen Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DP SOLUTIONS DIGITAL PEN CORPORATION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Digital Pen Corporation domicilié(e) 1B Chemin de la Vigne - 1134 Chigny - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Pen Corporation Sàrl domicilié(e) 1B Chemin de la Vigne - 1134 Chigny - Suisse.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Digital Pen Corporation Sàrl, Sàrl - 1B Chemin de la Vigne - 1134 Chigny - Suisse
Digital Pen Corporation Sàrl - 1B Chemin de la Vigne - 1134 Chigny - Suisse
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520102 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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