Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Digital Music Solutions
Digital Music Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
4075440
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2024
Digital Music Solutions de Digital Music Solutions

Présentation de la marque Digital Music Solutions

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Digital Music Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Digital Music Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Digital Music Solutions domicilié(e) 22 rue du 11 novembre 1918 - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Music Solutions, Mle guittet hannelore domicilié(e) 22 rue du 11 novembre 1918 - 93500 - PANTIN - France.

La marque Digital Music Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital Music Solutions est expirée depuis le 12 mars 2024.

Digital Music Solutions a également déposé les autres marques suivantes : Classic'All Orchestra , NoMadScore , Nomadplay


Digital Music Solutions, SAS - 22 rue du 11 novembre 1918 - 93500 - PANTIN - France


Digital Music Solutions, Mle guittet hannelore - 22 rue du 11 novembre 1918 - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Liseuses électroniques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.