Digital Music Solutions
Présentation de la marque Digital Music Solutions
Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Digital Music Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Digital Music Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Digital Music Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital Music Solutions est expirée depuis le 12 mars 2024.
Digital Music Solutions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04